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Trois organisations environnementales poursuivent BNP Paribas, la plus grande banque de la zone euro, pour son financement des pollueurs fossiles.
Les trois groupes de pression – Oxfam, Les Amis de la Terre et Notre Affaire à Tous – affirment que les prêts de BNP Paribas à majors pétrolières et gazières violer une obligation juridiquement contraignante de s’assurer que ses activités ne nuisent pas à la planète.
Le procès marque la première fois qu’un Banque commerciale a été poursuivi pour son combustibles fossiles prêt.
« BNP Paribas continue d’émettre de nouveaux chèques en blanc aux plus grands entreprises de combustibles fossiles sans poser de conditions pour une transition écologique sans pétrole ni gaz », a déclaré Alexandre Poidatz, chargé de plaidoyer chez Oxfam France.
Pourquoi les groupes environnementaux poursuivent BNP Paribas ?
Pour éviter un réchauffement climatique catastrophique, la société doit rapidement décarboner.
Selon le projet GLOBAL Carbon, il nous reste 380 milliards de tonnes de CO2 dans le budget carbone mondial.
C’est la quantité de dioxyde de carbone que nous pouvons libérer tout en ayant 50 % de chances d’éviter un réchauffement de 1,5 degré.
Les émissions mondiales de gaz à effet de serre ont atteint 58 milliards de tonnes rien qu’en 2022 – en grande partie en raison de extraction de combustible fossile et la consommation.
L’activisme juridique est une initiative de plus en plus populaire parmi les militants qui cherchent à pousser les entreprises à accélérer le passage à une économie à faible émission de carbone et à demander des comptes aux retardataires.
L’affaire contre BNP fait partie d’un certain nombre d’attaques judiciaires en cours, visant différentes lois et organisations allant de la filiale néerlandaise d’Air France-KLM à Shell, TotalEnergies et même l’État français.
La France oblige-t-elle les entreprises à identifier le risque environnemental ?
L’affaire s’appuie sur une loi française adoptée en 2017 qui oblige les entreprises à élaborer des plans dits de vigilance en cas d’atteinte à l’environnement. Pas de tribunal dans France a pourtant contraint une entreprise à changer ses habitudes sur la base de cette loi.
Une décision très attendue dans une affaire similaire contre TotalEnergies – un sommet bancaire client de la BNP – est attendu en début de semaine prochaine.
Les trois ONG ont déclaré que leur approche juridique contre le BNP s’inspire d’un procès historique dans le Pays-Bas contre Shell, qui en 2021 a été contraint par un tribunal néerlandais de réduire considérablement les émissions de gaz à effet de serre de ses opérations mondiales pour les mettre en conformité avec les évaluations climatiques fondées sur la science.
Les groupes affirment que si la BNP ne finance pas directement de tels projets, son extension générale de crédit lui permet de faire des déclarations respectueuses du climat, comme l’adhésion à la Net Zero Banking Alliance, tout en continuant à soutenir des projets potentiellement dommageables via son bancaire clients.
Dans une déclaration envoyée à Reuters, la BNP a déclaré qu’elle ne pouvait pas arrêter tout financement des combustibles fossiles tout de suite.
« Nous sommes convaincus que la transition écologique est la seule voie viable pour l’avenir de nos économies », a-t-il déclaré.
« Nous nous concentrons sur notre combustibles fossiles voie de sortie, en accélérant le financement des énergies renouvelables et en accompagnant nos clients, sans qui la transition ne peut se faire. »
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