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KOLKATA: Les tribunaux indiens avaient le pouvoir de statuer sur les affaires de garde d’enfants indépendamment de ce qu’un tribunal étranger avait ordonné, a déclaré mardi le HC de Calcutta, accordant la garde provisoire d’un enfant de six ans – citoyen américain de naissance – à son Rourkela mère basée aux États-Unis, tout en permettant à son père basé aux États-Unis le droit de visite, rapporte Saïbal Sén.
UNE Tribunal de Californie avait ordonné que l’enfant soit rapatrié sous la garde exclusive de son père. Le père a alors déposé une requête en habeas corpus pour son enfant, afin qu’ils puissent retourner en Californie. La CH a estimé que le « principe de courtoisie des tribunaux » exigeait « l’examen d’une ordonnance rendue par un tribunal étranger », et non « son exécution ».
Le père avait fait valoir que sa situation financière lui permettait de fournir à son enfant la meilleure éducation aux États-Unis. L’enfant avait passé plus de temps avec sa mère en Inde qu’aux États-Unis et le rapatrier signifierait qu’il devrait passer beaucoup de temps seul, compte tenu de l’emploi du temps chargé de son père, a déclaré le HC.
UNE Tribunal de Californie avait ordonné que l’enfant soit rapatrié sous la garde exclusive de son père. Le père a alors déposé une requête en habeas corpus pour son enfant, afin qu’ils puissent retourner en Californie. La CH a estimé que le « principe de courtoisie des tribunaux » exigeait « l’examen d’une ordonnance rendue par un tribunal étranger », et non « son exécution ».
Le père avait fait valoir que sa situation financière lui permettait de fournir à son enfant la meilleure éducation aux États-Unis. L’enfant avait passé plus de temps avec sa mère en Inde qu’aux États-Unis et le rapatrier signifierait qu’il devrait passer beaucoup de temps seul, compte tenu de l’emploi du temps chargé de son père, a déclaré le HC.
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